Mentions légales et CGV
Conditions Générales
Mentions Légales et Conditions Générales de Vente
Dernière mise à jour : 24/02/2025
1. Mentions Légales
Propriétaire du site :
japprendslesango.com est exploité par Jean-Léonard DENAMGANAÏ, [Statut Juridique], au capital de [en cours] euros, immatriculé sous le numéro [en cours], dont le siège social est situé à 31 rue Alphonse de Lamartine 51420 Witry-Les-Reims.
Responsable de la publication :
Jean-Léonard DENAMGANAÏ – Contact : messages@japprendslesango.com
Hébergeur :
Infomaniak / Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse / +41 22 820 35 40
2. Objet
Les présentes Mentions Légales et Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site japprendslesango.com, ainsi que les droits et obligations des utilisateurs et clients.
3. Acceptation des Conditions
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. L’utilisateur et le client s’engagent à les respecter.
4. Accès au Site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’une connexion Internet. Certaines sections peuvent nécessiter la création d’un compte.
5. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus (textes, images, vidéos, logos, etc.) présents sur le site sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
6. Données Personnelles
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement conformément à la réglementation en vigueur. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant en contactant messages@japprendslesango.com
7. Conditions Générales de Vente
7.1 Produits et Services
Le site propose des formations et cours en ligne pour l’apprentissage de la langue Sango. Les caractéristiques essentielles des produits et services sont détaillées sur les pages concernées.
7.2 Tarifs
Les prix sont indiqués en [devise] et sont susceptibles d’être modifiés à tout moment. Les prix affichés incluent les taxes applicables, sauf mention contraire.
7.3 Commandes et Paiement
Les commandes sont passées via le site. Le paiement s’effectue par les moyens indiqués sur la page de commande. Toute commande validée constitue un engagement ferme de l’utilisateur.
7.4 Droit de Rétractation
Conformément à la réglementation en vigueur, le client dispose d’un délai de [nombre de jours] jours pour exercer son droit de rétractation, sauf exception prévue pour les contenus numériques consommés immédiatement.
7.5 Responsabilité
japprendslesango.com ne peut être tenu responsable des interruptions, dysfonctionnements ou préjudices liés à l’utilisation du site.
8. Modification des CGV
Le site se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. L’utilisateur est invité à consulter régulièrement cette page.
9. Loi Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGV sont régies par la loi de France. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de Reims-France.
Pour toute question, vous pouvez nous contacter à messages@japprendslesango.com.